Marque expirée - Marque en non vigueur

CARLOTTA
BISCUITS GARDEIL SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1503825
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2018

Présentation de la marque CARLOTTA

Déposée le 13 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS GARDEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARLOTTA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS GARDEIL domicilié(e) ZA DU PRE DE LA DAME JEANNE, ROUTE DE SURVILLIERS,60128 PLAILLY (dossier no 2389493) - 60128 - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 620 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A RAVINA domicilié(e) ZA DE FONT GRASSE, BP 10077, 8 RUE DES BRIQUETIERS,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2389493) - 31703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARLOTTA est expirée depuis le 13 décembre 2018.

BISCUITS GARDEIL a également déposé les autres marques suivantes : FLUTIN , FRANCE DESSERT , MOUSSE D'OR , CHARLINGTON , PUMPY , Torino , Festi'cône


BISCUITS GARDEIL SOCIETE ANONYME - ZA DU PRE DE LA DAME JEANNE, ROUTE DE SURVILLIERS,60128 PLAILLY (dossier no 2389493) - 60128 - France - SIREN 026620013


S.A RAVINA - ZA DE FONT GRASSE, BP 10077, 8 RUE DES BRIQUETIERS,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2389493) - 31703 - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2008 n°2389493 - Publication au BOPI 2008-11-10

Renouvellement sans limitation n°2131931 - Publication au BOPI 1999-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 16 décembre 1996 - Changement d'adresse n°268862 - Publication au BOPI 1996-12-16

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